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Marques déposées par la société GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE
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Les Belles Roches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Belles Roches
GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE

Numéro de dépôt :
98719015
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque Les Belles Roches

Déposée le 16 février 1998 par la société GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Belles Roches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la société GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE domicilié(e) 71960 PRISSE Société Coopérative Agricole - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT des PRODUCTEURS de PRISSE - France.

La marque Les Belles Roches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Belles Roches est expirée depuis le 16 février 2008.

GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE a également déposé les autres marques suivantes : Terres Secrètes Terres Secrètes , GROUPEMENT PRODUCTEURS


GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE - 71960 PRISSE Société Coopérative Agricole - France - SIREN 778615484


GROUPEMENT des PRODUCTEURS de PRISSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vins.